Les hydrochlorofluorocarbures (HCFC) permettent l'élimination progressive des CFC. Ils sont peu gourmands en énergie, peu toxiques, économiques et sans danger pour l'utilisateur. Les pouvoirs publics et l'industrie soutiennent leur utilisation au niveau mondial dans des applications qui répondent à des besoins environnementaux et sociétaux importants.

Les Parties doivent continuer à encourager la disponibilité et l'acceptabilité des HCFC.

Cela fait plus de dix ans que ces produits de remplacement et leurs technologies associées sont disponibles dans les pays développés. Durant cette période, la consommation mondiale de CFC a diminué de 75%, en grande partie grâce à l'utilisation des HCFC. Cependant, les pays en développement continuent à augmenter leur consommation en CFC. Le Rapport d'évaluation scientifique indique que cette augmentation est le principal problème lié à l'appauvrissement de la couche d'ozone auquel les Parties doivent faire face. Le passage à une nouvelle option devient vital. Les HCFC jouent un rôle significatif dans cette transition.

Comme le stipule le Protocole de Montréal, les pays développés ont été les premiers à mettre en ouvre cette transition et à l'heure actuelle, les émissions contribuant à l'appauvrissement de la couche d'ozone ont atteint leur niveau le plus bas depuis que les Parties ont commencé leurs discussions.

Le graphique suivant indique que la production de fluorocarbures pondérée par le potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone (PACO) des sociétés participants à l'Alternative Fluocarbons Environmental Acceptability Study (AFEAS) est de 90% inférieure aux valeurs maximales de 1988.

Le potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone associé aux HCFC est jusqu'à 98% inférieur à celui des CFC qu'ils ont remplacés et leur durée de vie atmosphérique est de 80% inférieure.

Le graphique ci-dessous indique la charge totale de chlore, en se basant sur la production maximale de CFC et de HCFC autorisée dans le cadre du Protocole de Montréal et le respect plein et entier de ce protocole par les Parties.

Le Rapport d'évaluation scientifique stipule que «si les émissions de HCFC sont... complètement éliminées d'ici 2004, on prévoit que la charge de chlore sera de 5% inférieure au cours des 50 prochaines années». Par contre, on prévoit qu'une augmentation modeste de 20% de la production de CFC par les pays visés par l'Article 5 (1) «représentera une augmentation de 9% de la charge». Il est clair qu'une élimination accélérée des HCFC ou un abaissement du plafond de consommation contrecarre l'élimination progressive des CFC et est préjudiciable à la société sans présenter d'avantage réel sur le plan écologique.

Les produits de remplacement doivent être conformes aux spécifications liées à la technologie, la sécurité, la toxicologie et la manipulation, c.-à-d. à la fonctionnalité, pour une application donnée. Les coûts de ces substituts, notamment les coûts d'investissement, doivent être abordables et justifiables. Le plus souvent, c'est le marché qui détermine ces coûts. Certains produits de remplacement ne sont pas disponibles dans le commerce ou ne peuvent pas être distribués partout. L'industrie n'acceptera que les produits compétitifs et facilement disponibles sur le marché. La viabilité économique sera décisive dans l'acceptation ou le refus des produits de substitution. Le fait que l'utilisation des HCFC soit largement acceptée indique déjà qu'ils présentent un intérêt pour un grand nombre de marchés. Ils jouent un rôle critique dans le remplacement des CFC pour toutes les Parties.

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